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Marques déposées par dominique mounié
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Label GEOPRACTIE
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Label GEOPRACTIE
dominique mounié

Numéro de dépôt :
3691298
Date de dépôt :
16/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Label GEOPRACTIE de dominique mounié

Présentation de la marque Label GEOPRACTIE

Déposée le 16 novembre 2009 par dominique mounié auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Label GEOPRACTIE »

Le déposant est dominique mounié domicilié(e) 81 chemin de lamothe du fort - 82370 - CORBARIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, dominique mounié domicilié(e) 81 chemin de lamothe du fort - 82370 - CORBARIEU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

dominique mounié a également déposé les autres marques suivantes : GEOPRACTIE


dominique mounié - 81 chemin de lamothe du fort - 82370 - CORBARIEU - France


dominique mounié - 81 chemin de lamothe du fort - 82370 - CORBARIEU - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Inscription le 2 juin 2010 - Retrait total n°525009 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; Appareil médical, pour la restauration ou le maintien de l'équilibre énergétique de l'homme dans son environnement. ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour la restauration ou le maintien de l'équilibre énergétique de l'homme dans son environnement.